ARTICLE 1
1.1/ Les prix de nos articles sont toutes taxes comprises hors participation
aux frais de traitement et d’expédition (cf. expédition
délais et coûts sur http://www.kouzo.com.)
1.2/ Toutes les commandes, qu’elle que soit leur origine, sont payables
en euros.
1.3/ Kouzo se réserve de modifier ses prix à tout moment,
mais les articles seront facturés au tarif en vigueur au moment
ou le client valide sa commande sous réserve de disponibilité
des articles à cette date.
1.4/ Réserve de propriété.
La marchandise reste la propriété entière de Kouzo
jusqu’à l’encaissement effectif de son paiement.
ARTICLE 2 : COMMANDE
Les commandes peuvent être passer sur Internet : http://www.kouzo.com
ARTICLE 3 : ACCEPTATION DES CGV
Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les conditions
générales de vente avant la passation de sa commande. La
validation de la commande vaut donc acceptation de ces conditions générales
de vente. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par
Kouzo constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées
entre Kouzo et son client.
ARTICLE 4 : DISPONIBILITE
Nos offres sont valables tant qu’elles apparaissent sur le site
dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés
en nos locaux, nos offres sont valables dans la limite de la disponibilité
chez nos fournisseurs.
Des indications sur la disponibilité des articles sont fournies
sur le site. En cas d’erreur, de modification ou éventuellement
dans le cas d’une indisponibilité de l’article après
passation de votre commande, le client est informé par mail dans
les meilleurs délais. La commande est immédiatement annulée
et remboursée dans le cas où le paiement aurait déjà
été effectué.
Dans le cas d’un paiement par chèque, si il y a indisponibilité
de tout ou partie de la commande, le remboursement est fait au choix de
Kouzo par virement sur le bancaire du client ou par chèque au nom
du client au plus tard trente jours à compter de la date du paiement.
.
ARTICLE 5 : LIVRAISON
5.1 : GENERALITES
Les produits achetés sur www.kouzo.com
sont livrables en France métropolitaine, dans les DOM et dans l?ensemble
des pays membres de la Communauté Européenne. Les délais indiqués sont
des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement
et de livraison. Les produits sont livrés à l?adresse indiquée par le
client au cours du processus de commande. En cas d?articles livrables
à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de
livraison est basé sur le délai le plus long. Kouzo Sarl ne pourra être
tenu responsable des conséquences dues à un retard d?acheminement. En
cas de retard un mail est adressé au client.
En cas de paiement par carte bancaire les délais indiqués
ci-dessus courent à compter du jour de l’enregistrement du
paiement et correspondent aux délais de traitement et de livraison.
En cas de règlement par chèque, la commande n’est
traitée qu’à réception du chèque. En
conséquence les délais applicables dans ce cas sont ceux
au jour de réception du chèque et peuvent donc être
modifiés par rapport à ceux mentionnés le jour de
la passation de la commande.
En cas de paiement par virement, la commande n’est traitée
qu’à réception de l’avis bancaire nous informant
de votre virement.
Toutefois quelque soit le mode de paiement (CB, chèque ou virement)
les commandes enregistrées à partir du vendredi 16h ne sont
traitées qu’à compter du lundi suivant.
5.2 : PROBLEME DE LIVRAISON
Le client doit notifier au transporteur et à Kouzo toutes réserves
sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà
ouvert, etc.) et ceci dès réception du ou des colis. Puis
en fonction des cas définis à l’article 5.3 ci-dessous
le client pourra bénéficier des conditions d’échange
et de remboursement prévues au dit article.
5.3 : CONFORMITE DES PRODUITS
Les articles vendus sur le site www.kouzo.com
sont des produits artisanaux. A ce titre, il peut exister de légères
différences (par exemple : couleur, taille, motif…) entre
les caractéristiques mentionnées sur la fiche « produit
» et l’article livré. Il est précisé
que les visuels présents sur notre site ne pas sont contractuels.
ARTICLE 6 : PAIEMENT
Le règlement des achats s’effectue soit:
- Par PAIEMENT SECURISE via la banque CIC.
- Par chèque bancaire à l’ordre de KOUZO SARL
- Par virement bancaire
En cas de règlement par chèque bancaire, celui-ci doit être
émis par une banque domiciliée en France Metropolitaine
ou à Monaco. L’encaissement est réalisé à
la réception du chèque. Le chèque devra être
envoyée à l’ordre de KOUZO à :
KOUZO SARL
33, avenue du Maréchal Leclerc.
59130 Lambersart.
Tél : 0877 608 136
ARTICLE 7 : SATISFAIT OU REMBOURSE
Le client dispose d’un délai de sept jours à compter
de la réception pour retourner le ou les produits qui ne conviendraient
pas. Les frais d’envoi et de retour sont alors à sa charge.
Seul le prix du ou des produits achetés est remboursé. Les
retours sont à effectuer à Kouzo – 33 avenue du Maréchal
Leclerc – 59130 Lambersart - France. Le présent droit de
retour n’est accepté que pour des produits complets, dans
leur emballage d’origine, en bon état et accompagnés
d’une copie de la facture d’achat. Les articles retournés
incomplets, endommagés, ou salis par le client ne sont pas repris.
ARTICLE 8 : REMBOURSEMENT
Le remboursement des produits dans les hypothèses visées
aux articles 5 et 7 est effectué dans un délai inférieur
ou égal à 15 jours après la réception des
produits par nos soins.
Le remboursement s’effectue au choix de Kouzo par virement ou par
chèque exclusivement au profit du compte bancaire payeur.
De même, en cas de règlement des achats par Carte Bancaire
le remboursement se fera uniquement par recredit du compte bancaire débité.
Seul le prix des articles sera remboursé.
ARTICLE 9 : SECURISATION
ARTICLE 9 : SECURISATIONLe site www.kouzo.com fait
l’objet d’une sécurisation informatique. Nous avons
adopté le procédé de cryptage SSL mais nous avons
aussi renforcé l’ensemble des procédés de brouillage
et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes
les données sensibles liées aux moyens de paiement.
ARTICLE 10 : CONFIDENTIALITE
Le site www.kouzo.com fait l’objet d’une déclaration
à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des
Libertés). Vous possédez un droit d’accès,
de modification ou de suppression de vos données personnelles.
Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par mail à
contact@kouzo.fr.
ARTICLE 11 : APPLICATION DES PRESENTES CGV
Les CGV comportent un millésime – elles sont applicables
tant qu’elles apparaissent sur le site – Kouzo se réserve
le droit de les modifier – les nouvelles conditions s’appliquant
dès leur parution – néanmoins les CGV qui figuraient
sur le site au moment de la commande du client lui demeurent applicables.
ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE – LITIGE
Le présent contrat est soumis à la loi française.
En cas de litige avec des particuliers ou des professionnels les tribunaux
de Lille seront seuls compétents. En cas de litige les tribunaux
français seront seuls compétents.
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BIJOUX TOUAREG
